Vie associative

Chaque année en septembre, le forum des associations est l’occasion de présenter le nouveau guide des associations. Vous y trouverez les coordonnées des 80 associations qui œuvrent toute l’année sur la commune.

Grâce à sa diversité, le tissu associatif offre de nombreux choix. II regroupe : le sport, le bien-être, les loisirs et la culture, le nautisme, l’entraide et la solidarité, les Séniors,  le patriotisme, la défense de l’environnement, des consommateurs et des usagers.

Ce tissu associatif participe activement à la vie de Trébeurden. Il crée un lien permanent au sein de notre commune.

Annuaire des associations

Création et modification d’une association

Nous vous invitons à consulter le site du service public (lien ci-contre)

Demander une subvention

Les associations trébeurdinaises peuvent solliciter la Ville de Trébeurden pour l’attribution de subventions liées à leurs fonctionnements, leurs investissements ou leurs projets. La demande doit être effectuée en remplissant le dossier ci-dessous et en l’adressant muni des justificatifs demandés. Le dossier doit être retourné dans les plus brefs délais au service comptabilité. Pour plus d’informations, vous pouvez contacter :

Catherine LE DISSEZ au 02.96.15.44.08

Je recherche des bénévoles

Si votre association recherche des bénévoles, vous pouvez contacter le service communication qui transmettra l’information sur ses réseaux :

communication@trebeurden.fr

Si votre association envisage d’organiser une manifestation, il est nécessaire de remplir plusieurs documents au préalable :

• cahier des charges (pour tout type de manifestation)
• demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire (si l’association tiendra une buvette)
• déclaration d’une vente au déballage (si vide-grenier par exemple)

Attention vous devez renvoyer le cahier des charges complété, 2 mois avant la manifestation

Mes droits et mes obligations

Une association organisatrice d’un spectacle, d’un bal, d’une vente de charité, etc. doit demander une autorisation municipale, notamment lorsqu’une ouverture de buvette est prévue ou encore, lorsque une tombola, une loterie ou un loto sont organisés. Le maire peut estimer que les règles de sécurité ne sont pas respectées ou que l’ordre public n’est pas sauvegardé, et peut donc refuser l’autorisation. L’association doit aussi déclarer à la brigade de gendarmerie l’organisation de la manifestation ; elle peut éventuellement demander le passage d’une ronde pendant le déroulement des festivités. Les pompiers peuvent aussi être prévenus du lieu et de la durée du spectacle, ainsi que de sa fréquentation prévisible. Cette dernière recommandation ne concerne bien sûr que les manifestations d’une certaine importance.

Assurance

Pour ces manifestations, l’association organisatrice doit obligatoirement souscrire un contrat d’assurance. Il est conseillé de donner à son assureur toutes les précisions nécessaires sur la manifestation afin que le contrat garantisse parfaitement tous les accidents pouvant survenir.

Obligations fiscales et droits d’auteur

L’ouverture d’une buvette doit être déclarée à la recette des impôts ; une taxe spéciale peut être exigée. Les actes de nature commerciale (vente d’objets, exploitation d’une buvette) sont soumis à la TVA ; toutefois, les six premières manifestations organisées dans une même année par une association en sont exonérées.Les salaires versés à l’occasion des manifestations exonérées de la TVA (à l’exception de ceux versés aux salariés permanents) ne sont pas assujettis à la taxe sur les salaires.Dans certains cas (réunions sportives par exemple), doit être versé à la commune un impôt sur les spectacles, un droit de timbre ou une taxe additionnelle au prix du billet.Quand l’association utilise lors de ces manifestations des oeuvres musicales, des textes issus d’ouvrages littéraires, elle doit déclarer le contenu aux sociétés chargées de gérer les intérêts des auteurs …

• SACEM (auteurs, compositeurs, éditeurs de musique)
• SACG (pièces de théâtre)
• SGDL (textes littéraires)

… et payer des droits d’auteur. À défaut, elle peut être poursuivie

Réservation de matériel

Si vous souhaitez réserver du matériel pour l’organisation d’une manifestation, merci de bien vouloir contacter l’accueil de la mairie au 02.96.15.44.00 et de remplir le cahier des charges en téléchargement ci-contre.

Réservation de salle

Pour consulter le planning des salles et réserver un créneau consultez le lien ci-dessous :

Réservation d’une salle municipale